OFFRE GESTION
Contrat entre d'une part
La SARL WantSport dont le siège social est EMA site EERIE,
Parc scientifique Georges Besse 30 035 Nimes cedex 1 - France, représentée
par Yvan Douënel et Christophe Burlas, dénommés dans les présentes
"WantSport",
et d'autre part
Le nom de votre organisation, son statut, son adresse, son
représentant dénommé dans les présentes "l'organisateur".
Il a été convenu ce qui suit :
Art 1 : durée
Le partenariat est conclu à partir de la date
de signature du présent contrat pour une durée d'un an.
A ce terme, la présente convention est renouvelable chaque année par tacite
reconduction, sauf interruption décidée par l'une ou l'autre des parties
Art 2 : objet
Désireux de promouvoir son ou ses événement beach volley sur
le média internet, "l'organisateur" charge WantSport de l'élaboration
d'une fiche web appelée dans les présentes "module de gestion"
permettant une inscription en ligne des internautes et la publication des
résultats futurs et passé.
Art 3 : responsabilités
La responsabilité du contenu d'édition du "module de gestion"incombe
à "l'organisateur", dans la mesure où lui seul peut décider
de ce qui sera publié ou non. WantSport n'a, en l'occurrence que la responsabilité
inhérente à la partie technique. WantSport ne pourra être en aucun cas tenu
pour responsable de l'impossibilité d'accéder au réseau si la cause est
due à une interruption des services EDF, des télécommunications, du serveur
de diffusion ou tout autre cas de force majeure. Il se fera toutefois un
devoir de tout mettre en œuvre, dans la mesure de ses moyens, pour rétablir
au plus tôt le bon fonctionnement du site.
Art 4 : obligations de WantSport :
En sus de la création et de la construction du "module
de gestion", WantSport s'engage à :
fournir un mot de passe et un pseudonyme à "l'organisateur"
lui permettant :
de mettre à jour ses données dates
de créer lui même des "module de gestion"
pour d'autres événements qu'il pourrait organiser
de gérer en ligne les inscriptions des participants
de gérer en ligne les résultats des événements possédant
un "module de gestion".
Art 5 :nom de domaine et hébergement :
WantSport prend en charge le choix du serveur et permet à
"l'organisateur" de bénéficier pour ses "module de gestion"
d'adresses du type : www.beach-volley.net/nomEvénement
Art 6 : référencement
: Les événements sont référencés sur le site www.beach-volley.net de façon
à ce que les internautes puissent les retrouver en fonction de divers critères
de choix (géographique, niveau, formule de jeu, dates, rétributions …)
Art 7 : conditions de paiement
La somme forfaitaire de 100 EUR TTC sera payée par chèque à
l'ordre de WantSport lors du renvoi du présent contrat. Les prochains versements
seront effectués au même mois de chaque année.
Art 8 : rupture de contrat
Le présent contrat pourra être dénoncé à tout moment par l'une ou l'autre
des parties, moyennant un préavis d'un mois. Cette rupture entraînerait
de facto l'effacement des fiches internet concernant les événement de "l'organisateur".
En cas de rupture de contrat émanant de WantSport et avec la même durée
de préavis, ce dernier ne sera redevable d'aucun dédommagement financier.
Article 9 : droit applicable
Le présent contrat sera régi par le droit français et interprété
selon ce dernier.
Fait pour faire et valoir ce que de droit, signé par les
personnes habilitées des deux parties.
A Nîmes, le --/--/2002
| Signatures des représentants des parties citées ci dessus,
précédées de la mention manuscrite " lu et approuvé " |
| Pour WantSport |
Pour "l'organisateur" |
| Yvan Douënel |
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