OFFRE MAILING LIST
Contrat entre d'une part
La SARL WantSport dont le siège social est EMA site EERIE,
Parc scientifique Georges Besse 30 035 Nimes cedex 1 - France, représentée
par Yvan Douënel et Christophe Burlas, dénommés dans les présentes
"WantSport",
et d'autre part
Le nom de votre organisation, son statut, son adresse, son
représentant dénommé dans les présentes "l'organisateur".
Il a été convenu ce qui suit :
Art 1 : durée
Le partenariat est conclu à partir de la date
de signature du présent contrat pour une durée d'un an.
A ce terme, la présente convention est renouvelable chaque année par tacite
reconduction, sauf interruption décidée par l'une ou l'autre des parties
Art 2 : objet
Désireux de promouvoir son ou ses événement beach volley sur
le média internet, "l'organisateur" demande à WantSport
l'accès à la mailing list de www.beach-volley.net.
Art 3 : responsabilités
La responsabilité du contenu des mel incombent à "l'organisateur",
dans la mesure où lui seul peut décider de ce qui sera envoyé ou
non. WantSport n'a, en l'occurrence que la responsabilité inhérente à la
partie technique. WantSport ne pourra être en aucun cas tenu pour responsable
de l'impossibilité d'accéder au réseau si la cause est due à une interruption
des services EDF, des télécommunications, du serveur de diffusion ou tout
autre cas de force majeure. Il se fera toutefois un devoir de tout mettre
en œuvre, dans la mesure de ses moyens, pour rétablir au plus tôt le bon
fonctionnement de la mailing list.
Art 4 : obligations de WantSport :
WantSport s'engage à :
fournir un mot de passe et un pseudonyme à "l'organisateur"
lui permettant :
de mettre à jour l'ensemble de ses données (type d'événements,
dates …)
d'envoyer des mel à tous les adhérents de www.beach-volley.net
Art 5: référencement :
Les événements sont référencés sur le site www.beach-volley.net de façon
à ce que les internautes puissent les retrouver en fonction de divers critères
de choix (géographique, niveau, formule de jeu, dates, rétributions …)
Art 7 : conditions de paiement
La somme forfaitaire de 100 EUR TTC sera payée par chèque à
l'ordre de WantSport lors du renvoi du présent contrat. Les prochains versements
seront effectués au même mois de chaque année.
Art 8 : rupture de contrat
Le présent contrat pourra être dénoncé à tout moment par l'une ou l'autre
des parties, moyennant un préavis d'un mois. Cette rupture entraînerait
de facto l'effacement des fiches internet concernant les événement de "l'organisateur".
En cas de rupture de contrat émanant de WantSport et avec la même durée
de préavis, ce dernier ne sera redevable d'aucun dédommagement financier.
Article 9 : droit applicable
Le présent contrat sera régi par le droit français et interprété
selon ce dernier.
Fait pour faire et valoir ce que de droit, signé par les
personnes habilitées des deux parties.
A Nîmes, le --/--/2002
| Signatures des représentants des parties citées ci dessus,
précédées de la mention manuscrite " lu et approuvé " |
| Pour WantSport |
Pour "l'organisateur" |
| Yvan Douënel |
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