OFFRE PARTENAIRE
Contrat entre d'une part
La SARL WantSport dont le siège social est EMA site EERIE,
Parc scientifique Georges Besse 30 035 Nimes cedex 1 - France, représentée
par Yvan Douënel et Christophe Burlas, dénommés dans les présentes
"WantSport",
et d'autre part
Le nom de votre organisation, son statut, son adresse, son
représentant dénommé dans les présentes "l'organisateur".
Il a été convenu ce qui suit :
Art 1 : durée
Le partenariat est conclu à partir de la date
de signature du présent contrat pour une durée d'un an.
A ce terme, la présente convention est renouvelable chaque année par tacite
reconduction, sauf interruption décidée par l'une ou l'autre des parties
Art 2 : objet
Désireux de promouvoir son ou ses événement beach volley sur
le média internet, "l'organisateur" charge WantSport de l'élaboration
d'une fiche web complète permettant une inscription en ligne des internautes,
la publication des résultats futurs et passé et donnant un espace de communication
aux partenaires de l'événement.
Art 3 : responsabilités
La responsabilité du contenu d'édition incombe à
"l'organisateur", dans la mesure où lui seul peut décider de
ce qui sera publié ou non. WantSport n'a, en l'occurrence que la responsabilité
inhérente à la partie technique. WantSport ne pourra être en aucun cas
tenu pour responsable de l'impossibilité d'accéder au réseau si la cause
est due à une interruption des services EDF, des télécommunications, du
serveur de diffusion ou tout autre cas de force majeure. Il se fera toutefois
un devoir de tout mettre en œuvre, dans la mesure de ses moyens, pour
rétablir au plus tôt le bon fonctionnement du site.
Art 4 : obligations de WantSport :
En sus de la création et de la construction de la fiche internet, WantSport
s'engage à :
fournir un mot de passe et un pseudonyme à "l'organisateur"
lui permettant :
de mettre à jour l'ensemble de ses données (textes, photos, dates
…)
de créer lui même une fiche internet pour d'autres événements qu'il
pourrait organiser
de gérer en ligne les inscriptions des participants
de gérer en ligne les résultats des événements possédant une fiche
internet.
Promouvoir au sein de son réseau professionnel et personnel
(joueurs adhérents au site beach-volley.net) les activités de "l'organ
isateur"
Art 5 :nom de domaine et hébergement :
WantSport prend en charge le choix du serveur et permet à "l'organisateur"
de bénéficier pour ses événements d'adresses du type : www.beach-volley.net/nomEvénement
Art 6 : référencement
: Les événements sont référencés sur le site www.beach-volley.net de façon
à ce que les internautes puissent les retrouver en fonction de divers critères
de choix (géographique, niveau, formule de jeu, dates, rétributions …)
Art 7 : conditions de paiement
La somme forfaitaire de 250 EUR TTC sera payée par
chèque à l'ordre de WantSport lors du renvoi du présent contrat. Les prochains
versements seront effectués au même mois de chaque année.
Art 8 : rupture de contrat
Le présent contrat pourra être dénoncé à tout moment par l'une ou l'autre
des parties, moyennant un préavis d'un mois. Cette rupture entraînerait
de facto l'effacement des fiches internet concernant les événement de "l'organisateur".
En cas de rupture de contrat émanant de WantSport et avec la même durée
de préavis, ce dernier ne sera redevable d'aucun dédommagement financier.
Article 9 : droit applicable
Le présent contrat sera régi par le droit français et interprété
selon ce dernier.
Fait pour faire et valoir ce que de droit, signé par les
personnes habilitées des deux parties.
A Nîmes, le --/--/2002
| Signatures des représentants des parties citées ci dessus,
précédées de la mention manuscrite " lu et approuvé " |
| Pour WantSport |
Pour "l'organisateur" |
| Yvan Douënel |
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